ALTITUDES ET NIVEAUX

Les niveaux de vol seront exprimés dans le plan de vol en FL si le niveau est égal ou supérieur à 3500ft, et en altitude si le vol aura lieu en dessous de 3500ft. Au voisinage des aérodromes le vol peut s'effectuer à l'altitude de transition ou en dessous (<3000ft).

Règle des niveaux de croisière

En vol de croisière, les vols VFR sont effectués selon la route magnétique suivie conformément à la règle de la semi-circulaire :

- Route de 000° à 179° : niveaux "impairs plus 5" c'est-à-dire du FL35, 55, 75, etc... jusqu'au FL195

- Route de 180° à 359° : niveaux "pairs plus 5" c'est-à-dire du FL45, 65, 85, etc... jusqu'au FL185

Hauteurs ou niveaux minimaux de survol

En règle générale, et sauf pour les besoins de décollage et d'atterrissage, les aéronefs voleront à une hauteur suffisante permettant en cas d'urgence, lors du survol des villes et agglomérations, d'atterrir sans mettre en danger les personnes et les biens. De plus, et sauf autorisation des autorités ATS compétentes ou pour des besoins de décollage et d'atterrissage, aucun vol VFR ne doit être effectué :

- au-dessus des zones à forte densité, villes, agglomérations, rassemblement de personnes en plein air, à moins de 500m (1640ft) au-dessus de l'obstacle le plus élevé situé dans un rayon de 600m autour de l'aéronef.

- ailleurs, à une hauteur égale ou supérieure à 250m au-dessus de la surface.

En dehors des espaces aériens contrôlés, le vol VFR peut être effectué à une hauteur égale ou supérieure à 200m au-dessus de la surface :

a) si la visibilité en vol est égale ou supéieure à 8km, la distance des nuages égale ou supérieure à 1,5km horizontalement et 300m verticalement. Si l'organe de la circulation aérienne l'autorise, le vol VFR peut être effectué avec une visibilité inférieure à 8km mais au moins égale à 1,5km.

b) à une hauteur inférieure à 200m au-dessus de la surface à condition que :

- la visibilité en vol soit égale ou supérieure à 1,5km et que l'aéronef reste hors des nuages, en vue du sol ou de l'eau. Toutefois un hélicoptère peut voler dans cette portion de l'espace.

- la visibilité soit inférieure à 1,5km, mais au moins égale à 800m avec une vitesse qui permet au pilote de voir tout autre aéronef ou obstacle à temps.

Cas de panne radio

Dans le cas d'une panne radio, l'aéronef se trouvant dans un espace aérien contrôlé doit en sortir rapidement.